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Sécurité des navires
On entend par « SECURITE DES NAVIRES » tous les règlements qui régissent la Conception, la Construction, l’Armement et l’Exploitation de tous types de navires dont les Navires de Plaisance.
La Sécurité des navires est codifiée par la Réglementation du Pavillon du Navire.
Dans la réalité la SECURITE DES NAVIRES est la somme de la Réglementation du Pavillon et de la Réglementation d’une Société de Classification. Les Sociétés de Classification se réservant la partie la plus technique des normes de Conception et de Construction des Navires.
La Petite Plaisance de moins de 24 m de longueur de coque ou de moins de 24 m de longueur de Franc Bord pour les Pavillons Britanniques (soit des navires jusqu’à 28 m de longueur de coque) n’est, en général, pas concernée par les normes et règles de la Classification en raison de la taille trop petite et du coût trop important de la Classification pour la construction navale de la Petite Plaisance.
La Petite Plaisance est seulement soumise aux Règlements de la Sécurité des Navires de son Pavillon. Un navire de Plaisance n’est pas concerné par les règlements sur la Sécurité des Navires des eaux territoriales étrangères à son Pavillon dans lesquelles il se trouve.
En fonction de sa taille (jauge, longueur, usage privé ou commercial) la Plaisance est concernée ou pas par la Réglementation Internationale des Conventions de l’Organisation Maritime Internationale (SOLAS, MARPOL, LOAD LINES, JAUGE, STCW..).
Quand la Plaisance est concernée : alors cette Réglementation doit être incluse dans le Droit National du Pavillon du navire.
La petite Plaisance (en raison de la taille et d’une utilisation à but non commercial) est très peu concernée par les Grandes Conventions Maritimes. Peu de Pays se sont muni d’une législation technique sur la Construction des Navires de Plaisance : la France, historiquement, fut pionnière dans le domaine (avec la DIVISION 224 en 1987). Dans le reste du monde il n’y a pas de norme imposée au Pavillon pour la construction des petits navires de Plaisance : Constructeurs et Architectes peuvent s’exprimer librement dans la réalisation de modèles de plus en plus extravagants en dérogeant parfois aux règles élémentaires de la Sécurité des Navires.
Le seul garde fou fut en 1996 le lancement de la DIRECTIVE EUROPEENE 94/25 : c’est l’homologation CE des bateaux. Une Réglementation fortement influencée par les Constructeurs de la Petite Plaisance : elle vise aussi à protéger le marché Européen de la concurrence étrangère. Cette réglementation concerne tous les navires de Plaisance à usage privé de moins de 24 m de long arborant un Pavillon Européen : le règlement n’a pas d’équivalent dans le reste du monde.
Ce référentiel CE constitue le cadre de base pour Inspecter un petit navire de Plaisance à l’occasion d’une visite de pré achat ou d’une visite de pré assurance. Cependant, on est bien loin du processus de Classification des gros navires (par BUREAU VERITAS, LLOYD’S REGISTER et bien d’autres) qui a tant apporté à la SECURITE DES NAVIRES.