Nos spécialités

Pour les grands navires de Commerce et de Plaisance Commerciaux, on parle véritablement d’Assurances Maritimes.

Les Assurances Maritimes sont les Assurances CORPS & MACHINES et les Assurance  FACULTéS (marchandises transportées par mer) Ces couvertures sont très adaptées et modernisées. Elle remontent du début de la Navigation Commerciale (prêt à la Grosse..)

 

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On distingue pour les gros navires la Police CORPS & MACHINES  et la R.C. ARMATEUR.

 

Les CORPS & MACHINES sont proposées par les Compagnies d’Assurances Traditionnelles.

 

La R.C. est bien distincte. Elle est proposée par des Mutuelles d’Armateurs : se sont les P&I CLUBS.

Le Grand Yachting a été accueilli par les CLUBS.  Il couvre la Responsabilité Civile de l’Armateur pour : les dégâts aux autres navires, aux ouvrages portuaires, aux passagers à l’équipage, la pollution et bien d’autres choses.

 

Pour la Petite Plaisance à usage privé : rien de tel..

Il n’y a pas d’obligation d’Assurance pour la Plaisance, pas un mot dans le CODE DES TRANSPORTS ni ailleurs. La R.C. seule est cependant exigée par les Ports et Marinas pour couvrir essentiellement le coût du renflouement d’un navire qui coulerait dans leur Port.

La formule TOUS RISQUES correspond à une CORPS &MACHINES plus la RC. Le terme est plus adapté aux Plaisanciers davantage formatés à l’automobile qu’aux bateaux !

De nombreux vieux Yachts sont assurés seulement en RC et pas en CORPS & MACHINES.

 

Après un évènement de mer, l’Expert d’Assurance est mandaté par l’Assureur CORPS & MACHINES ou le P&I ou l’ASSUREUR PLAISANCE.

• il investigue sur les circonstances de l’évènement.

• Il assiste le Capitaine/Skipper car ils sont les clients de L’Assureur qu’il représente.

• Il peut être amené à organiser à bord des réunions contradictoires avec tous les intervenants (autres Experts, la Classe ou Experts du Pavillon..)

• Notez que pour les Grands Navires Classifiés et concernant des avaries avec des incidences sur la Sécurité du Navire : c’est l’Inspecteur de la Classe (BUREAU VERITAS ou autre) qui décide des réparations à faire ou de suspendre le Permis de Navigation. On dit que les différents Experts se rangent derrière la Classe.

• L’Expert Plaisance rassemble et transmet les factures de réparations que lui communique le Propriétaire cependant, il n’est ni Expert en Prix, ni le catalogue PLASTIMO !

• En Plaisance, il doit tenir compte des règles scrabbleuses de décote pour vétusté quand il a connaissance du Contrat d’Assurance.

• L’Expert Plaisance devra s’exprimer sur la prise en charge ou pas du Sinistre mais l’Assureur seul décide en tenant compte aussi de facteurs commerciaux.

• L’Expert Plaisance peut être amené à refixer la valeur vénale d’un navire de Plaisance mais se sont les Plaisanciers, au fil du temps, qui ont bien voulu donner à l’Expert Plaisance cette charge quasi Notariale ! Dans la réalité ils n’ont aucun pouvoir dans ce domaine et les brokers connaissent bien mieux le prix des bateaux !

 

Les Experts Maritimes CORPS & MACHINES, P& I CLUB ou ASSUREUR PLAISANCE sont les yeux des Assureurs. Ils sont sensés ne donner qu’un avis Technique aux Assureurs mais leur connaissance du Droit Maritime est essentielle pour préserver les intérêts de tous.